Marque enregistrée - Marque en non vigueur

6 MILimmo l'agence mobile
FABRE ALAIN

Numéro de dépôt :
3287627
Date de dépôt :
23/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2014
6 MILimmo l\'agence mobile de FABRE ALAIN

Présentation de la marque 6 MILimmo l'agence mobile

Déposée le 23 avril 2004 par FABRE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 6 MILimmo l'agence mobile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est FABRE ALAIN domicilié(e) 13 RUE CAGNIER,60590 LE VAUMAIN - 60590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABRE domicilié(e) 13 RUE CAGNIER,60590 LE VAUMAIN - 60590 - France.

La marque 6 MILimmo l'agence mobile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 6 MILimmo l'agence mobile est expirée depuis le 23 avril 2014.

FABRE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : 3 MILimmo l'agence mobile


FABRE ALAIN - 13 RUE CAGNIER,60590 LE VAUMAIN - 60590 - France


FABRE - 13 RUE CAGNIER,60590 LE VAUMAIN - 60590 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Agence immobilière.